Marque enregistrée - Marque en non vigueur

comme t'y est bio
Mme haddad meerson laura

Numéro de dépôt :
4113217
Date de dépôt :
24/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/08/2024
comme t\'y est bio de haddad meerson laura

Présentation de la marque comme t'y est bio

Déposée le 24 août 2014 par madame haddad meerson laura auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « comme t'y est bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est madame haddad meerson laura domicilié(e) 24 rue de chazelles - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, haddad & lagache, M. haddad michael domicilié(e) 25 rue de la bienfaisance - 75008 - PARIS - France.

La marque comme t'y est bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque comme t'y est bio est expirée depuis le 24 août 2024.


Mme haddad meerson laura - 24 rue de chazelles - 75017 - PARIS - France


haddad & lagache, M. haddad michael - 25 rue de la bienfaisance - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

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