Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARTE BLANCHE DESIGN
Numéro de dépôt :
1741463
Date de dépôt :
04/01/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2001
Présentation de la marque CARTE BLANCHE DESIGN
Déposée le 4 janvier 1991 par HADDAD Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE BLANCHE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CARTE BLANCHE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE BLANCHE DESIGN est expirée depuis le 4 janvier 2001.
HADDAD Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01