Déposée le 17 décembre 2010 par Haddad Isabelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est Haddad Isabelle domicilié(e) 40 Rue Ledru Rollin - 94100 - SAINT MAUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle HADDAD domicilié(e) 40 rue Ledru Rollin - 94100 - SAINT MAUR - France.
La marque CHATMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATMAN est expirée depuis le 17 décembre 2020.
Haddad Isabelle a également déposé les autres marques suivantes : V VOYAGER 1
Haddad Isabelle - 40 Rue Ledru Rollin - 94100 - SAINT MAUR - France
Isabelle HADDAD - 40 rue Ledru Rollin - 94100 - SAINT MAUR - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562495 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels, notamment logiciels de compression de données, logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de saisie de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; bases de données vocales ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment réseaux locaux sans fil notamment à courte distance, réseau de radiocommunication, réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques ; Cédérom (préenregistrés) ; Dévédérom (préenregistrés) ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; Cédérom ; Dévédérom ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes magnétiques de débits ; carte SIM ; carte électronique d'accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone ; logiciels de contrôle d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels de contrôle d'accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication ; logiciels et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Internet ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la réception de son, d'images ou de messages ; équipement pour le traitement de l'information ; bases de données électroniques (contenant notamment un annuaire, annuaire inversé). Programmes téléchargeables, programmes informatiques et autres programmes pour appareils de jeux vidéo d'arcade ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes magnétiques, cartouches de mémoire morte, cassettes de mémoire morte. Jeux vidéo pour consommateurs ; programmes téléchargeables, programmes informatiques et autres programmes de jeux vidéo de consommation ; circuits électroniques, disques optiques, disques magnétiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes magnétiques Rom, DVD-Rom et autres supports de stockage contenant des programmes de jeux vidéo de consommation ; commandes, manettes de jeu, adaptateurs de communication et autres pièces et parties constitutives de jeux vidéo de consommation ; programmes téléchargeables, programmes informatiques et programmes de jeux appareils de jeux vidéo, cartouches de mémoire de programme pour appareils de jeux vidéo.
Jeux, jouets interactifs, jouets de toute nature ; poupées, jeux miniatures, jeux de construction, jeux de société pour adultes et enfants, jeux électroniques de poche autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux de casse-tête, jeux de combinaisons, jeux d'emboîtage, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
– services de messagerie électronique, services de radiotéléphonie mobile, services d'affichage électronique (télécommunication), fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Diffusion d'oeuvres interactives via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou d'accès privé ou réservé (de type Internet), services de transmission d'informations télématiques contenues dans des bases de données ou des serveurs ; services de transmission d'informations sur des itinéraires contenues dans une base de données. Télécommunications (à l'exclusion de la radiodiffusion) ; diffusion ; agences de presse ; location d'équipement de télécommunication, y compris téléphones et télécopieurs ; fourniture d'accès à des jeux via l'Internet et un autre réseau. Communication par téléphone mobile ; service de télex ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; communications télégraphiques ; communications par téléphone ; transmission par télécopie ; services de radiomessagerie ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; communications radiophoniques ; • communications par terminaux d'ordinateurs services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet transmissions.
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