Marque enregistrée - Marque en vigueur

Luxury Seat
M. haddad guy, gustave eiffel

Numéro de dépôt :
4272742
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/05/2026
Luxury Seat de haddad guy

Présentation de la marque Luxury Seat

Déposée le 17 mai 2016 par monsieur haddad guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Luxury Seat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur haddad guy domicilié(e) - 13854 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. haddad guy, gustave eiffel domicilié(e) - 13854 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque Luxury Seat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Luxury Seat arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.


M. haddad guy, gustave eiffel - 13854 - AIX EN PROVENCE - France


M. haddad guy, gustave eiffel - 13854 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Literie à l'exception du linge de lit ; matelas.