COUPABLE DE MODE
Présentation de la marque COUPABLE DE MODE
Déposée le 15 janvier 2007 par Haddad David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « COUPABLE DE MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-08 du 23 février 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COUPABLE DE MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3474638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUPABLE DE MODE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2027.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08
Inscription le 19 novembre 2012 - Changement d'adresse n°588984 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2016 n°2635581 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-23