Marque expirée - Marque en non vigueur

YANESS
HADDA MEGUELLATI

Numéro de dépôt :
3672315
Date de dépôt :
26/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2019
YANESS de HADDA MEGUELLATI

Présentation de la marque YANESS

Déposée le 26 août 2009 par HADDA MEGUELLATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YANESS »

Le déposant est HADDA MEGUELLATI domicilié(e) 86 ROGER SALENGRO - 94500 - CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HADDA MEGUELLATI domicilié(e) 86 ROGER SALENGRO - 94500 - CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YANESS est expirée depuis le 26 août 2019.


HADDA MEGUELLATI - 86 ROGER SALENGRO - 94500 - CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France


HADDA MEGUELLATI - 86 ROGER SALENGRO - 94500 - CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.