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Marques déposées par HACQUET Sylvain
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TOUTAFER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTAFER
HACQUET Sylvain

Numéro de dépôt :
3043273
Date de dépôt :
24/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2010

Présentation de la marque TOUTAFER

Déposée le 24 juillet 2000 par HACQUET Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUTAFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est HACQUET Sylvain, domicilié(e) 44, rue de la Sauvagère, 17000 LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HACQUET Sylvain - France.

La marque TOUTAFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTAFER est expirée depuis le 24 juillet 2010.


HACQUET Sylvain - 44, rue de la Sauvagère, 17000 LA ROCHELLE - France


HACQUET Sylvain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Meubles, glaces (miroirs), cadres Appareils d'éciairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de ronstruction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies férrées, câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.