Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NEW CHAP
Numéro de dépôt :
1108170
Date de dépôt :
23/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NEW CHAP
Déposée le 23 mars 1978 par madame HACQUEBART Josiane Fernande Alice épouse BROCLAWIK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NEW CHAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NEW CHAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NEW CHAP est expirée depuis le 23 mars 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015