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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HACOT-COLOMBIER
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P'TIT BASILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

P'TIT BASILE
HACOT-COLOMBIER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1420737
Date de dépôt :
30/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2016

Présentation de la marque P'TIT BASILE

Déposée le 30 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HACOT-COLOMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P'TIT BASILE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HACOT-COLOMBIER domicilié(e) 94, rue Victor Hugo,59116 HOUPLINES (dossier no 2323845) - 59116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2323845) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque P'TIT BASILE est expirée depuis le 26 septembre 2016.

HACOT-COLOMBIER a également déposé les autres marques suivantes : INTERNET FACILE , LA MAISON NATURE PAR HACOT COLOMBIER H & C , P'TIT BASILE , DINELLA , LA MAISON NATURE UN MONDE A L ETAT PUR , FACIBEL , HACOT & COLOMBIER H & C , INSPIRATION , LA MAISON NATURE , COTON BIO CULTIVE SANS PESTICIDE, SANS TRAITEMENT CHIMIQUE, FIBRE 100% NATURELLE


HACOT-COLOMBIER Société par actions simplifiée - 94, rue Victor Hugo,59116 HOUPLINES (dossier no 2323845) - 59116 - France - SIREN 323400226


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2323845) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323845 - Publication au BOPI 2006-09-26

Renouvellement sans limitation n°2077418 - Publication au BOPI 1997-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Inscription le 7 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620315 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-07

Literie pour adultes et enfants notamment: sommiers, matelas, paillasses, polochons, oreillers, édredons, couette matelassées, couettes, matelas à langer - coussins d'ameublement - entourages de lits.Linge de lit notamment: draps, draps-housse, protège matelas, taies de polochons et d'oreillers, housse de couettes et d'édredons - tissus en textiles naturels ou artificiels notamment conÇus pour l'enfance. Vanity cases.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).