Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MAISON NATURE PAR HACOT COLOMBIER H & C
HACOT-COLOMBIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92402376
Date de dépôt :
23/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022

Présentation de la marque LA MAISON NATURE PAR HACOT COLOMBIER H & C

Déposée le 23 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HACOT-COLOMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON NATURE PAR HACOT COLOMBIER H & C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HACOT-COLOMBIER domicilié(e) 94 rue Victor Hugo - 59116 - HOUPLINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LA MAISON NATURE PAR HACOT COLOMBIER H & C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MAISON NATURE PAR HACOT COLOMBIER H & C est expirée depuis le 23 janvier 2022.

HACOT-COLOMBIER a également déposé les autres marques suivantes : INTERNET FACILE , P'TIT BASILE , DINELLA , LA MAISON NATURE UN MONDE A L ETAT PUR , FACIBEL , HACOT & COLOMBIER H & C , INSPIRATION , LA MAISON NATURE , COTON BIO CULTIVE SANS PESTICIDE, SANS TRAITEMENT CHIMIQUE, FIBRE 100% NATURELLE , UN MONDE À L'ÉTAT PUR


HACOT-COLOMBIER, Société par actions simplifiée - 94 rue Victor Hugo - 59116 - HOUPLINES - France - SIREN 323400226


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2000 n°2206303 - Publication au BOPI 2000-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2011 n°2487955 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2011-12-30

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