Déposée le 25 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HACOT-COLOMBIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA MAISON NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HACOT-COLOMBIER domicilié(e) 94 rue Victor Hugo - 59116 - HOUPLINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 226 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque LA MAISON NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACOT-COLOMBIER, Société par actions simplifiée - 94 rue Victor Hugo - 59116 - HOUPLINES - France - SIREN 323400226
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Errata de la publication - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2011 n°2487954 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2011-12-30
Inscription le 13 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733439 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-13
Inscription le 13 septembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°733437 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-13
Sacs à langer, sacs à changer ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à roulettes ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Traversins, oreillers, duvets (sacs de couchage) Linge de lit notamment draps, draps-housse, protège-matelas, taies de polochons, de traversins et d'oreillers, housses de couettes et d'édredons, couettes, housses de protection pour sommiers, tissus pour la lingerie ; tissus en textiles naturels ou artificiels notamment conçus pour l'enfance ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier) notamment serviettes, serviettes de toilette et mini-serviettes ; gants de toilette, draps de bain.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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