Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERNET FACILE
HACOT-COLOMBIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3893333
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2022
INTERNET FACILE de HACOT-COLOMBIER

Présentation de la marque INTERNET FACILE

Déposée le 31 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HACOT-COLOMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERNET FACILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HACOT-COLOMBIER domicilié(e) 94 rue Victor Hugo - 59116 - HOUPLINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque INTERNET FACILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERNET FACILE est expirée depuis le 31 janvier 2022.

HACOT-COLOMBIER a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON NATURE PAR HACOT COLOMBIER H & C , P'TIT BASILE , DINELLA , LA MAISON NATURE UN MONDE A L ETAT PUR , FACIBEL , HACOT & COLOMBIER H & C , INSPIRATION , LA MAISON NATURE , COTON BIO CULTIVE SANS PESTICIDE, SANS TRAITEMENT CHIMIQUE, FIBRE 100% NATURELLE , UN MONDE À L'ÉTAT PUR


HACOT-COLOMBIER, Société par actions simplifiée - 94 rue Victor Hugo - 59116 - HOUPLINES - France - SIREN 323400226


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques compacts, disques numériques polyvalents (DVD) et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; accessoires de téléphones mobiles et de téléphones-assistants personnels, à savoir oreillettes, écouteurs et micros-casques, films, étuis et coques de protection, housses, accumulateurs (batteries) pour téléphones mobiles, chargeurs d'accumulateurs (batteries) électriques, télécommandes de contrôle, adaptateurs et câbles, cartes mémoire, logiciels système d'exploitation, haut-parleurs et notice et manuel d'utilisation électroniques téléchargeables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; appareils médicaux pour renforcer, tonifier le mouvement des muscles ; dispositifs ou appareils pour le traitement des troubles sexuels chez la femme ; dispositifs ou appareils de stimulation du clitoris ; dispositifs ou appareils de stimulation ; vibrateurs à usage médical ; vibromasseurs ; dispositifs ou appareils de stimulation du clitoris fixés sur les doigts ; appareils de massage ; gants pour massages.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; vélos ; quads.

Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; couvertures de lit ; jetés de lit ; tapis de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; couvertures de voyage ; stores et rideaux en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; non-tissés (textiles) ; draps, drap-housse, protège-matelas, taies de polochons, de traversins et d'oreillers, housses de couettes et d'édredons, couettes, housses de protection pour sommiers, tissus pour la lingerie ; tissus en textiles naturels ou artificiels notamment conçus pour l'enfance ; serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles et mini-serviettes en matières textiles ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants de toilette, draps de bain.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitations du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes (pour des tiers), rédaction et publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale notamment aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; relations publiques ; travaux de bureau notamment travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; location de machines à écrire et de matériel de bureau (à l'exception de la location d'appareils de télécommunication, d'ordinateurs et de meubles) ; services de vente au détail de : accessoires de téléphones mobiles et de téléphones-assistants personnels (à savoir oreillettes, écouteurs et micros-casques, films, étuis et coques de protection, housses, accumulateurs (batteries), chargeurs d'accumulateurs (batteries) électriques, télécommandes de contrôle, adaptateurs et câbles, cartes mémoire, logiciels système d'exploitation, haut-parleurs et notice et manuel d'utilisation électroniques téléchargeables), appareils médicaux pour renforcer, tonifier le mouvement des muscles, dispositifs ou appareils pour le traitement des troubles sexuels chez la femme, dispositifs ou appareils de stimulation du clitoris, dispositifs ou appareils de stimulation, vibrateurs à usage médical, vibromasseurs, dispositifs ou appareils de stimulation du clitoris fixés sur les doigts, appareils de massage, gants pour massages, vélos, quads, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), chaussures, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, supports d'enregistrement numériques, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments médicaux, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, tissus à usage textile, vêtements, chapellerie.