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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HACOT-COLOMBIER
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FACIBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACIBEL
HACOT-COLOMBIER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98732644
Date de dépôt :
15/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/05/2008

Présentation de la marque FACIBEL

Déposée le 15 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) HACOT-COLOMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FACIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACOT-COLOMBIER domicilié(e) 94, rue Victor Hugo, 59116 HOUPLINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque FACIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACIBEL est expirée depuis le 15 mai 2008.

HACOT-COLOMBIER a également déposé les autres marques suivantes : INTERNET FACILE , LA MAISON NATURE PAR HACOT COLOMBIER H & C , P'TIT BASILE , DINELLA , LA MAISON NATURE UN MONDE A L ETAT PUR , HACOT & COLOMBIER H & C , INSPIRATION , LA MAISON NATURE , COTON BIO CULTIVE SANS PESTICIDE, SANS TRAITEMENT CHIMIQUE, FIBRE 100% NATURELLE , UN MONDE À L'ÉTAT PUR


HACOT-COLOMBIER (Société Anonyme) - 94, rue Victor Hugo, 59116 HOUPLINES - France - SIREN 323400226


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Sacs à langer, sacs à changer ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases ". Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs à main, de voyage, d'écoliers ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Linge de lit notamment draps, draps-housse, protège-matelas, taies de polochons, de traversins et d'oreillers, housses de couettes et d'édredons, couettes, housses de protection pour sommiers ; tissus pour la lingerie ; tissus en textiles naturels ou artificiels notamment conçus pour l'enfance. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.