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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HACOT-COLOMBIER
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COTON BIO CULTIVE SANS PESTICIDE, SANS TRAITEMENT CHIMIQUE, FIBRE 100% NATURELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COTON BIO CULTIVE SANS PESTICIDE, SANS TRAITEMENT CHIMIQUE, FIBRE 100% NATURELLE
HACOT-COLOMBIER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3531993
Date de dépôt :
19/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2017
COTON BIO CULTIVE SANS PESTICIDE, SANS TRAITEMENT CHIMIQUE, FIBRE 100% NATURELLE de HACOT-COLOMBIER

Présentation de la marque COTON BIO CULTIVE SANS PESTICIDE, SANS TRAITEMENT CHIMIQUE, FIBRE 100% NATURELLE

Déposée le 19 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HACOT-COLOMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTON BIO CULTIVE SANS PESTICIDE, SANS TRAITEMENT CHIMIQUE, FIBRE 100% NATURELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HACOT-COLOMBIER domicilié(e) 94, rue Victor Hugo,59116 HOUPLINES - 59116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTON BIO CULTIVE SANS PESTICIDE, SANS TRAITEMENT CHIMIQUE, FIBRE 100% NATURELLE est expirée depuis le 19 octobre 2017.

HACOT-COLOMBIER a également déposé les autres marques suivantes : INTERNET FACILE , LA MAISON NATURE PAR HACOT COLOMBIER H & C , P'TIT BASILE , DINELLA , LA MAISON NATURE UN MONDE A L ETAT PUR , FACIBEL , HACOT & COLOMBIER H & C , INSPIRATION , LA MAISON NATURE , UN MONDE À L'ÉTAT PUR


HACOT-COLOMBIER Société par actions simplifiée - 94, rue Victor Hugo,59116 HOUPLINES - 59116 - France - SIREN 323400226


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Traversins, oreillers, duvets (sacs de couchage) ; tous ces produits étant issus de la culture biologique du coton ou fabriqués à base de coton qui en est issue.

Linge de lit notamment draps, draps-housse, protège-matelas, taies de polochons, de traversins et d'oreillers, housses de couettes et d'édredons, couettes, housses de protection pour sommiers, tissus pour la lingerie ; tissus en textiles naturels notamment conçus pour l'enfance ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier) notamment serviettes, serviettes de toilette et mini-serviettes ; gants de toilette, draps de bain ; tous ces produits étant issus de la culture biologique du coton ou fabriqués à base de coton qui en est issue.