Marque enregistrée - Marque en vigueur

AviatorZ
M. Hachicha Elyes

Numéro de dépôt :
4302354
Date de dépôt :
26/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/09/2026
AviatorZ de Hachicha Elyes

Présentation de la marque AviatorZ

Déposée le 26 septembre 2016 par monsieur Hachicha Elyes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AviatorZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Hachicha Elyes domicilié(e) Bâtiment, 30 Leitnerova - 60200 - BRNO - République tchèque.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hachicha Elyes domicilié(e) Bâtiment, 30 Leitnerova - 60200 - BRNO - République tchèque.

La marque AviatorZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AviatorZ arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.


M. Hachicha Elyes - Bâtiment, 30 Leitnerova - 60200 - BRNO - République tchèque


M. Hachicha Elyes - Bâtiment, 30 Leitnerova - 60200 - BRNO - République tchèque


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Inscription le 1 septembre 2017 - Rejet partiel n°707297 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-09-01

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.