Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MICRO FLUTE
Numéro de dépôt :
1322889
Date de dépôt :
11/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/1995
Présentation de la marque MICRO FLUTE
Déposée le 11 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICRO FLUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MICRO FLUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACHETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 mai 1993 - Transmission de propriété n°158858 - Publication au BOPI 1993-05-17