Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HACH 17
Numéro de dépôt :
1426866
Date de dépôt :
14/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/1997
Présentation de la marque HACH 17
Déposée le 14 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HACH 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HACH 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACHETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 mai 1993 - Transmission de propriété n°158858 - Publication au BOPI 1993-05-17