Marque enregistrée - Marque en non vigueur
H 16
Numéro de dépôt :
1426860
Date de dépôt :
14/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/1997
Présentation de la marque H 16
Déposée le 14 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque H 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACHETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 mai 1993 - Transmission de propriété n°158858 - Publication au BOPI 1993-05-17