Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H 16
HACHETTE S.A.

Numéro de dépôt :
1426860
Date de dépôt :
14/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/1997

Présentation de la marque H 16

Déposée le 14 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE domicilié(e) 12, rue FranÇois 1er. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISARBOIS - France.

La marque H 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HACHETTE a également déposé les autres marques suivantes : H , L HOMME VIVANT , YEDO , OUI OUI , TELE U , LE MONDE DE , COLOMBES , LIDO , CAROLINE , H 13


HACHETTE S.A. - 12, rue FranÇois 1er. - France


DISARBOIS - France


Inscription le 17 mai 1993 - Transmission de propriété n°158858 - Publication au BOPI 1993-05-17

- Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques télescription.Transmission de messages. Services télématiques.