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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HACHETTE
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"FEU VERT"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"FEU VERT"
HACHETTE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1351566
Date de dépôt :
21/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/1996

Présentation de la marque "FEU VERT"

Déposée le 21 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "FEU VERT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE domicilié(e) 12, rue François 1er, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVARD. - France.

La marque "FEU VERT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FEU VERT" est expirée depuis le 21 avril 1996.

HACHETTE a également déposé les autres marques suivantes : H , L HOMME VIVANT , YEDO , OUI OUI , TELE U , LE MONDE DE , COLOMBES , LIDO , CAROLINE , H 13


HACHETTE (S.A.) - 12, rue François 1er, 75008 PARIS. - France


FAVARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques;disques acoustiques;machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; logiciels.