Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HACHETTE
/
"CANAL J"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CANAL J"
HACHETTE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1333380
Date de dépôt :
04/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1995

Présentation de la marque "CANAL J"

Déposée le 4 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "CANAL J" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE domicilié(e) 12, rue François 1er, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVARD. - France.

La marque "CANAL J" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CANAL J" est expirée depuis le 4 décembre 1995.

HACHETTE a également déposé les autres marques suivantes : H , L HOMME VIVANT , YEDO , OUI OUI , TELE U , LE MONDE DE , COLOMBES , LIDO , CAROLINE , H 13


HACHETTE (S.A.) - 12, rue François 1er, 75008 PARIS. - France


FAVARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription le 17 mai 1993 - Transmission de propriété n°158858 - Publication au BOPI 1993-05-17

Inscription le 30 mars 1993 - GAGE CONSTITUE n°156551 - Publication au BOPI 1993-03-30

Inscription - Transmission de propriété n°27904 - Publication au BOPI

Education.Institutions d'enseignement.Divertissements.Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires.