Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE HUSSARD
HACHETTE PREMIERE & CIE (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
95575170
Date de dépôt :
09/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2005

Présentation de la marque LE HUSSARD

Déposée le 9 juin 1995 par la société HACHETTE PREMIERE & CIE (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE HUSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la société HACHETTE PREMIERE & CIE (Société en Nom Collectif domicilié(e) 10, rue de Marignan, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 805 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque LE HUSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575170.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HUSSARD est expirée depuis le 9 juin 2005.

HACHETTE PREMIERE & CIE (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : LE HUSSARD


HACHETTE PREMIERE & CIE (Société en Nom Collectif) - 10, rue de Marignan, 75008 PARIS - France - SIREN 334805686


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Vêtements, chaussures, chapellerie