Marque enregistrée - Marque en vigueur

Papeeterie
Hachette Pacifique, SA

Numéro de dépôt :
4293861
Date de dépôt :
18/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2026
Papeeterie de Hachette Pacifique

Présentation de la marque Papeeterie

Déposée par voie électronique le 18 août 2016 par la Société Anonyme (SA) Hachette Pacifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Papeeterie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Hachette Pacifique domicilié(e) Vallée de Tipaerui, BP 334, 98713 Papeete, Tahiti - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck DUVERSIN domicilié(e) Vallée de Tipaerui, BP 334, 98713 Papeete, Tahiti - France.

La marque Papeeterie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Papeeterie arrivera à expiration en date du 18 août 2026.


Hachette Pacifique, SA - Vallée de Tipaerui, BP 334, 98713 Papeete, Tahiti - France


M. Franck DUVERSIN - Vallée de Tipaerui, BP 334, 98713 Papeete, Tahiti - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.