Déposée le 28 août 2002 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE MULTIMEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « Salto et Zélia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-40 du 4 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE MULTIMEDIA domicilié(e) 11, rue de Cambrai,75019 PARIS 19 - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 287 407 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET Denis LE GUEN domicilié(e) 5, place Newquay , B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.
La marque Salto et Zélia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salto et Zélia est expirée depuis le 28 août 2012.
HACHETTE MULTIMEDIA a également déposé les autres marques suivantes : WEBBYZ , ATOUT CLIC , WEBYZ
HACHETTE MULTIMEDIA S.A. - 11, rue de Cambrai,75019 PARIS 19 - 75019 - France - SIREN 390287407
Cabinet LE GUEN MAILLET Denis LE GUEN - 5, place Newquay , B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France
Inscription le 3 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°459930 - Publication au BOPI 2007-09-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40
Cartouches de jeux vidéo notamment à buts éducatifs ; cassettes vidéo notamment ludo-éducatifs, disques compacts [audio-vidéo] notamment ludo-éducatifs ; cédéroms notamment ludo-éducatifs ; dessins animés notamment à buts éducatifs ; disques optiques notamment ludo-éducatifs ; disques optiques compacts notamment ludo-éducatifs ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision notamment à but éducatif ; logiciels notamment ludo-éducatifs ; appareils scolaires. Matériel d'enseignement [à l'exception des appareils] ; fournitures scolaires ; matériel d' instruction [à l'exception des appareils] ; manuels d'utilisation et/ou d'accompagnement de disques compacts [audio-vidéo] ; livres d'éveil pour enfants ; matériel d'enseignement sous forme de jeu. Jeux notamment à buts éducatifs, jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux sur ordinateurs notamment à buts éducatifs ; jeux vidéo et jeux électroniques notamment à buts éducatifs poupées ; vêtements de poupées ; figurines [jouets] ; jeux de cartes ; marionnettes. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; émissions télévisées destinées notamment à la jeunesse, y compris à buts éducatifs et/ou de divertissement ; émissions radiophoniques destinées notamment à la jeunesse, y compris à buts éducatifs et/ou de divertissement. Education ; divertissement ; exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ; services d'imagerie numérique ; services de jeu proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique] ; édition, publication d'ouvrages imprimés destinés notamment à la jeunesse à buts éducatifs et/ou de divertissement ; production de disques compacts [audio-vidéo] notamment ludo-éducatifs ; location de disques compacts [audio-vidéo] notamment ludo-éducatifs ; élaboration de programmes audiovisuels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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