Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YACAPA
HACHETTE LIVRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
94532440
Date de dépôt :
10/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2004

Présentation de la marque YACAPA

Déposée le 10 août 1994 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YACAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 24 boulevard Saint-Michel, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 060 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude VUILLIEME HACHETTE LIVRE - France.

La marque YACAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YACAPA est expirée depuis le 10 août 2004.

HACHETTE LIVRE a également déposé les autres marques suivantes : "DUPLIFICHES" , CENT UN TRUCS POUR ... , "DE GRANDS SPECIALISTES REPONDENT" , L'AS DU BAC , LES NAINS TERNET , REALISER LE TITANIC L'HISTOIRE, LE MYSTERE, LA MAQUETTE A CONSTRUIRE , HELIOS , LES DEUX COQS D'OR , AMUSE-TEMPS , LE MASTER SENIOR


HACHETTE LIVRE (S.A.) - 24 boulevard Saint-Michel, 75006 PARIS - France - SIREN 602060147


Monsieur Jean-Claude VUILLIEME HACHETTE LIVRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Livres, revues, magazines; Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Production de spectacles et de films.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.