Déposée le 6 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TUTTO BENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-50 du 12 décembre 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 58 Rue Jean Bleuzen - 92170 - VANVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 060 147 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRUNIG Hervé domicilié(e) 39 Rue FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque TUTTO BENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3609944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACHETTE LIVRE, Société Anonyme - 58 Rue Jean Bleuzen - 92170 - VANVES - France - SIREN 602060147
MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRUNIG Hervé - 39 Rue FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Inscription le 4 octobre 2012 - Renonciation partielle n°585941 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04
Renouvellement avec limitation le 26 octobre 2018 n°2696951 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-26
Appareils et instruments électroniques (autres qu'à usage médical) pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la duplication du son ou des images et plus généralement appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; récepteurs télévisuels ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et ou de données (texte, sons, images fixes ou animées) quelque soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique), de consultation ou de transmission ; appareils et instruments de télé information et de télématique ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéos disques ; disques optiques ; cassette laser ; cartes magnétiques ; cartes électroniques et cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; disques virtuels digitales (D.V.D.) ; lecteurs de cassettes magnétiques, vidéo et laser ; lecteurs de disques acoustiques, de bandes vidéo, de disquettes informatiques, de vidéo disques, de disques optiques, de disques optiques compacts, de disques compacts interactifs, de disques virtuels digital (D.V.D.), de disques compacts audio numériques à mémoire morte ; magnétoscopes ; caméras ; magnétophone ; vidéophones ; visiophones ; caméra vidéo portative à magnétoscope intégré ; appareils audiovisuels compacts ; appareils électroniques portatifs et leurs périphériques, à savoir casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images, agendas électroniques, dictionnaires électroniques et plus généralement toutes publications électroniques et numériques téléchargeables ou non ; traductrice électronique de programmes d'ordinateur et programmes enregistrés ; logiciels et progiciels quelque soit le support ; logiciels interactifs ; équipement pour le traitement et la consultation des informations et des données ; programmes et jeux interactifs télévisuels et ou audiovisuels ; bases de données et notamment bases de données vocales ; banques de données textuelles et sonores ; banques d'images stockées notamment sur disques vidéo digitaux, cassette vidéo et disques compact vidéo ; ordinateurs et ordinateurs portables et leurs périphériques ; appareils de téléphonie et téléphones cellulaires, portables et ou mobiles ; unités (appareils ou instruments) pour la reconnaissance de la voix, unités (appareils ou instruments) pour la reconnaissance des caractères (écriture) ; systèmes audio se composant d'appareils de radios, amplificateurs, haut parleurs, lecteurs de cassette, lecteurs de compact disque ; lecteurs de vidéo disques ; publications audio ; livres audio ; télévision et télévision à cristaux liquides, écrans et écrans à plasma et à cristaux liquides, appareils à affichage numérique, émetteurs récepteurs radio ; lunettes, montures de lunettes et articles de lunetteries. ; Produits de l'imprimerie, almanachs, imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres, articles pour reliure, photographies, fiches en papier ou en carton illustrées, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets, stylos et crayons, autocollants et décalcomanies (articles de papeterie), caractères d'imprimerie, clichés, lithographies, calendriers, cavaliers pour fiches, écussons (cachets en papier), marques pour livres, serre-livres, photogravures, cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton, cartes postales, représentations et reproductions graphiques et photographiques, affiches, banderoles en papier ; articles en papier, en carton à savoir agendas, posters, emballages en papier ou en carton. ; Consoles de jeux vidéo conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; Télécommunications ; services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de communication interactive ; communication audiovisuelle au public en ligne ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; services des transmission d'informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet, services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; transmission d'informations sur réseaux informatiques en général ; services de communication au public par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission d'informations dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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