Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SIMPLISSIME
HACHETTE LIVRE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4230265
Date de dépôt :
01/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SIMPLISSIME de HACHETTE LIVRE

Présentation de la marque SIMPLISSIME

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIMPLISSIME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 58 Rue Jean Bleuzen - 92170 - VANVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 060 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

HACHETTE LIVRE a également déposé les autres marques suivantes : "DUPLIFICHES" , CENT UN TRUCS POUR ... , "DE GRANDS SPECIALISTES REPONDENT" , L'AS DU BAC , LES NAINS TERNET , REALISER LE TITANIC L'HISTOIRE, LE MYSTERE, LA MAQUETTE A CONSTRUIRE , HELIOS , LES DEUX COQS D'OR , AMUSE-TEMPS , LE MASTER SENIOR


HACHETTE LIVRE, Société Anonyme - 58 Rue Jean Bleuzen - 92170 - VANVES - France - SIREN 602060147


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 8 mars 2017 - Rejet total n°696048 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-08

Inscription le 13 juin 2018 - Rejet total n°725646 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Inscription le 6 juillet 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°727593 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-06

Inscription le 20 novembre 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°738843 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-20

Supports de données magnétiques, électroniques, optiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques acoustiques, bandes vidéo, cassettes vidéo, disquettes souples, clés USB, Disque Virtuel Digital (DVD), cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés), tablettes informatiques, publications électroniques, publications électroniques téléchargeables, livres électroniques, livres numériques, livres électroniques et numériques téléchargeables, manuels électroniques et numériques téléchargeables, liseuses électroniques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;

Livres ; livres et manuels ; livres de cuisine ; brochures, prospectus ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles ; articles pour reliure ; photographies ; fiches en papier ou en carton illustrées ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; tapis de souris ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes magnétiques prépayées en carton ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ; livres de jeux, albums de jeux ; livres de coloriages, albums de coloriage ; boîtes en papier ou en carton de présentation et de conditionnement ; coffrets pour la papeterie ;

Ustensiles et récipients pour la cuisine, assiettes, coupe-pâte (couteau de boulanger), autocuiseurs non électriques, batteries de cuisine, batteurs non électriques, beurriers, bocaux, casseroles, coupes à fruits, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), couvercles de plats, ustensiles de cuisson non électriques, moules de cuisine, fouets non électriques à usage ménager, friteuses non électriques, moules à gâteaux, gobelets, grils (ustensiles de cuisson), légumiers, louches de cuisine, marmites, mélangeurs manuels (shakers), passoires, rouleaux à pâtisserie, pelles à tarte, planches à découper pour la cuisine, plats, poches à douilles, poêles à frire, poêlons, presse-ail (ustensiles de cuisine), presse-fruits non électriques à usage ménager, râpes (ustensiles de ménage), sacs isothermes, saladiers, poivriers, récipients à boire, salières, services (vaisselle), sorbetières, soucoupes, soupières, spatules (ustensiles de cuisine), sucriers, tire-bouchons, verres (récipients), verres à boire, tasses ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet ou Web ; jeux téléphoniques ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de collections de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; publication de livres téléchargeables ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; cours de cuisine ; formation pratique (démonstration) dans le domaine de la cuisine ; cours de cuisine par correspondance ; enseignement de la cuisine ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de la cuisine ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, location de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi ; reportages photographiques ; services de jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels (divertissement télévisé) ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation), services de traiteurs, restaurants libre-service, services de restauration à savoir services de préparation de plats à emporter.