Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERIE 15
HACHETTE LIVRE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95587361
Date de dépôt :
08/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2005

Présentation de la marque SERIE 15

Déposée le 8 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERIE 15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 24 Boulevard Saint-Michel, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 060 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque SERIE 15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERIE 15 est expirée depuis le 8 septembre 2005.

HACHETTE LIVRE a également déposé les autres marques suivantes : "DUPLIFICHES" , CENT UN TRUCS POUR ... , "DE GRANDS SPECIALISTES REPONDENT" , L'AS DU BAC , LES NAINS TERNET , REALISER LE TITANIC L'HISTOIRE, LE MYSTERE, LA MAQUETTE A CONSTRUIRE , HELIOS , LES DEUX COQS D'OR , AMUSE-TEMPS , LE MASTER SENIOR


HACHETTE LIVRE (société anonyme) - 24 Boulevard Saint-Michel, 75006 PARIS - France - SIREN 602060147


CABINET JOLLY - France


Inscription le 17 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416751 - Publication au BOPI 2005-08-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Produits de l'imprimerie, photographies.Editions de livres et périodiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.