Déposée le 24 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE et monsieur Michel GUENAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUAI VOLTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-27 du 5 juillet 1996.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 43, rue de Grenelle, 75007 PARIS - France et monsieur Michel GUENAIRE domicilié(e) 14, rue Milton, 75009 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ - France.
La marque QUAI VOLTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACHETTE LIVRE (S.A.) - 43, rue de Grenelle, 75007 PARIS - France
Monsieur Michel GUENAIRE - 14, rue Milton, 75009 PARIS - France
BREESE-MAJEROWICZ - France
Inscription le 18 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247133 - Publication au BOPI 1997-12-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27
Bandes magnétiques, bandes vidéo, films cinématographiques impressionnés, supports d'enregistrement sonores, disques acoustiques, disques compacts, audio, vidéo, optiques enregistrés; cassettes audio et vidéo enregistrées.Serveur de bases de données, bornes interactives, disques compacts interactifs; terminaux et périphériques multimédia. Livres, manuels, revues et magazines; dossiers et pochettes cartonnés, classeurs, cahiers, papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles, catalogues.Edition de livres, manuels, revues et magazines.Edition de disques, disques compacts, cassettes.Divertissement radiophoniques et télévisés.Production de films, de disques, disques compacts, cassettes audio et vidéo.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Prêt de livres
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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