Déposée le 30 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PROFAPROF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-16 du 22 avril 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 58 Rue Jean Bleuzen - 92170 - VANVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 060 147 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque PROFAPROF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACHETTE LIVRE, Société Anonyme - 58 Rue Jean Bleuzen - 92170 - VANVES - France - SIREN 602060147
MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Appareils d'enseignement ; supports de données magnétiques, électroniques, optiques ; disques compacts (audiovidéo), disques optiques compacts, disques acoustiques, bandes vidéo, cassettes vidéo, disquettes souples, clés USB, Disque Virtuel Digital (DVD), cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, publications électroniques téléchargeables dans le domaine de l'éducation et l'enseignement, puces (circuits intégrés), appareils d'enseignement audiovisuel, livres électroniques et numériques téléchargeables dans le domaine de l'éducation, manuels électroniques et numériques téléchargeables dans le domaine de l'éducation ;
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; livres et manuels scolaires dans le domaine de l'éducation ; brochures dans le domaine de l'éducation, prospectus ; produits de l'imprimerie relatifs à l'éducation ; almanachs ; imprimés relatifs à l'éducation et l'enseignement, journaux relatifs à l'éducation et l'enseignement, magazines et périodiques relatifs à l'éducation et l'enseignement, revues professionnelles relatives à l'éducation et l'enseignement ; articles pour reliure ; photographies ; fiches en papier ou en carton illustrées ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; tapis de souris ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes magnétiques prépayées en carton ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ;
Services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement. Services de divertissement ou de récréation ;
Education ; formation. Services d'enseignement et d'éducation sur tous supports électroniques accessibles à distance et notamment par le réseau Internet ; services d'enseignement et d'éducation par l'accès à des ressources numériques en ligne ; organisation de concours (éducation), services de clubs (éducation), enseignement par correspondance, cours par correspondance, enseignement à distance, épreuves pédagogiques, exploitation de publications en ligne à but éducatifs et pédagogiques non téléchargeables, organisation d'expositions à buts éducatifs, publication et prêt de livres dans le domaine de l'éducation, publications électroniques de livres et de périodiques en ligne dans le domaine de l'éducation, publication et mise en ligne de ressources numériques pour l'éducation. Organisation de concours en matière d'éducation avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions. Organisation d'expositions à buts culturels.
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