Déposée le 10 février 2005 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANÈTE FILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 43 quai de Grenelle,75905 PARIS Cédex - 75905 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 060 147 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque PLANÈTE FILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACHETTE LIVRE Société Anonyme - 43 quai de Grenelle,75905 PARIS Cédex - 75905 - France - SIREN 602060147
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28
Inscription le 2 mars 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°449095 - Publication au BOPI 2007-03-02
Inscription le 6 mars 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°470245 - Publication au BOPI 2008-03-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie : articles pour reliure ; photographies ; papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; plumes d'écritures, stylos et crayons ; encres pour l'écriture ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; fournitures et instruments pour l'écriture ; papier pour peinture et calligraphie chinoise ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; clichés ; calendriers ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ; représentations et reproductions graphiques. Transmission d'informations contenues dans une banque de données ; tous ces services excluant l'usage de la télévision ou toute diffusion télévisée. Services d'enseignement, d'éducation, de formation, sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, (notamment service télématique, messagerie électronique, service de transmission d'informations d'une base de données, jeux téléphoniques, édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; organisation de concours, de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques et sur l'Internet ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; prêt de livres ; tous ces services excluant l'usage de la télévision ou toute diffusion télévisée.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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