Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSEPORT RÉVISIONS
HACHETTE LIVRE, SA

Numéro de dépôt :
4273946
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2026
PASSEPORT RÉVISIONS de HACHETTE LIVRE

Présentation de la marque PASSEPORT RÉVISIONS

Déposée par voie électronique le 23 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSEPORT RÉVISIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 58 Rue Jean Bleuzen - 92170 - VANVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 060 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque PASSEPORT RÉVISIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT RÉVISIONS arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.

HACHETTE LIVRE a également déposé les autres marques suivantes : "DUPLIFICHES" , CENT UN TRUCS POUR ... , "DE GRANDS SPECIALISTES REPONDENT" , L'AS DU BAC , LES NAINS TERNET , REALISER LE TITANIC L'HISTOIRE, LE MYSTERE, LA MAQUETTE A CONSTRUIRE , HELIOS , LES DEUX COQS D'OR , AMUSE-TEMPS , LE MASTER SENIOR


HACHETTE LIVRE, SA - 58 Rue Jean Bleuzen - 92170 - VANVES - France - SIREN 602060147


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Appareils d'enseignement ; supports de données magnétiques, électroniques, optiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques acoustiques, bandes vidéo, cassettes vidéo, disquettes souples, clés USB, Disque Virtuel Digital (DVD), cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés), publications électroniques téléchargeables dans le domaine de l'éducation et l'enseignement, puces (circuits intégrés), appareils d'enseignement audiovisuel, livres électroniques et numériques téléchargeables dans le domaine de l'éducation, manuels électroniques et numériques téléchargeables dans le domaine de l'éducation, applications logicielles informatiques téléchargeables dans le domaine de l'éducation ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant l'accès à une plateforme numérique dans le domaine de l'éducation ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; cahiers d'exercices scolaires ; livres et manuels scolaires dans le domaine de l'éducation ; brochures dans le domaine de l'éducation, prospectus ; produits de l'imprimerie relatifs à l'éducation ; almanachs ; imprimés relatifs à l'éducation et l'enseignement, journaux relatifs à l'éducation et l'enseignement, magazines et périodiques relatifs à l'éducation et l'enseignement, revues professionnelles relatives à l'éducation et l'enseignement ; articles pour reliure ; photographies ; fiches en papier ou en carton illustrées ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; tapis de souris ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes magnétiques prépayées en carton ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ;

Fourniture d'accès à des bases de données dans le domaine de l'éducation et de l'enseignement, fourniture de forums de discussion sur l'Internet concernant l'éducation et l'enseignement, fourniture d'accès à une plateforme numérique en ligne dans le domaine de l'éducation ; fourniture d'accès à une plateforme numérique en ligne contenant des ressources relatives à l'éducation et à l'enseignement ; services de téléconférence dans le domaine de l'éducation, mise à disposition d'accès à des bases de données dans le domaine de l'éducation ; transmission à distance d'informations et de ressources dans le domaine de l'enseignement et de l'éducation contenues dans une banque de données ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement. Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution (notamment services télématiques) ;

Education ; formation. Services d'enseignement et d'éducation sur tous supports électroniques accessibles à distance et notamment par le réseau Internet ; services d'enseignement et d'éducation par l'accès à des ressources numériques en ligne ; organisation de concours (éducation), services de clubs (éducation), enseignement par correspondance, cours par correspondance, enseignement à distance, épreuves pédagogiques ; exploitation de publications en ligne à but éducatifs et pédagogiques non téléchargeables ; organisation d'expositions à buts éducatifs, informations en matière d'éducation ; édition, publication et prêt de livres dans le domaine de l'éducation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), publications électroniques de livres et de périodiques en ligne dans le domaine de l'éducation, publication et mise en ligne de ressources numériques pour l'éducation. Services d'informations dans les domaines de l'éducation. Organisation de concours en matière d'éducation avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions. Organisation d'expositions à buts culturels.