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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE
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PASSEPORT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASSEPORT
HACHETTE LIVRE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
97709753
Date de dépôt :
19/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/12/2027

Présentation de la marque PASSEPORT

Déposée le 19 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PASSEPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 58 RUE JEAN BLEUZEN - 92170 - VANVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 060 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRÜNIG Hervé domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque PASSEPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASSEPORT arrivera à expiration en date du 19 décembre 2027.

HACHETTE LIVRE a également déposé les autres marques suivantes : "DUPLIFICHES" , CENT UN TRUCS POUR ... , "DE GRANDS SPECIALISTES REPONDENT" , L'AS DU BAC , LES NAINS TERNET , REALISER LE TITANIC L'HISTOIRE, LE MYSTERE, LA MAQUETTE A CONSTRUIRE , HELIOS , LES DEUX COQS D'OR , AMUSE-TEMPS , LE MASTER SENIOR


HACHETTE LIVRE, Société anonyme - 58 RUE JEAN BLEUZEN - 92170 - VANVES - France - SIREN 602060147


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRÜNIG Hervé - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2007 n°2356569 - Publication au BOPI 2007-11-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Inscription le 25 juillet 2007 - Concession de licence n°457637 - Publication au BOPI 2007-07-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Inscription le 19 novembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°485218 - Publication au BOPI 2008-11-19

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498374 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2017 n°2655422 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-24

Tous supports d'enregistrements magnétiques, cassettes, disques optiques, vidéo-disques, disquettes informatiques. Disques compacts et tous supports d'informations pour ordinateurs, logiciels. Agences d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.