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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE
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PASSEPORT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASSEPORT
HACHETTE LIVRE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94527001
Date de dépôt :
30/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2024

Présentation de la marque PASSEPORT

Déposée le 30 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 43 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 060 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque PASSEPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASSEPORT arrivera à expiration en date du 30 juin 2024.

HACHETTE LIVRE a également déposé les autres marques suivantes : "DUPLIFICHES" , CENT UN TRUCS POUR ... , "DE GRANDS SPECIALISTES REPONDENT" , L'AS DU BAC , LES NAINS TERNET , REALISER LE TITANIC L'HISTOIRE, LE MYSTERE, LA MAQUETTE A CONSTRUIRE , HELIOS , LES DEUX COQS D'OR , AMUSE-TEMPS , LE MASTER SENIOR


HACHETTE LIVRE, Société Anonyme - 43 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 602060147


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2004 n°2265386 - Publication au BOPI 2004-05-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Inscription le 18 août 2003 - Concession de licence n°375827 - Publication au BOPI 2003-08-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Inscription le 19 novembre 2008 - Concession de licence n°485219 - Publication au BOPI 2008-11-19

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498374 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2014 n°2558227 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-20

Papeterie, stylos, crayons.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport non compris dans d'autres classes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].