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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE
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PASSEPORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASSEPORT
HACHETTE LIVRE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92441322
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2022

Présentation de la marque PASSEPORT

Déposée le 12 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 43 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 060 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque PASSEPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASSEPORT est expirée depuis le 12 novembre 2022.

HACHETTE LIVRE a également déposé les autres marques suivantes : "DUPLIFICHES" , CENT UN TRUCS POUR ... , "DE GRANDS SPECIALISTES REPONDENT" , L'AS DU BAC , LES NAINS TERNET , REALISER LE TITANIC L'HISTOIRE, LE MYSTERE, LA MAQUETTE A CONSTRUIRE , HELIOS , LES DEUX COQS D'OR , AMUSE-TEMPS , LE MASTER SENIOR


HACHETTE LIVRE, Société Anonyme - 43 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 602060147


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-51

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2002 n°2230551 - Publication au BOPI 2002-11-04

Inscription le 18 août 2003 - Concession de licence n°375827 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription le 4 avril 1996 - Transmission de propriété n°199801 - Publication au BOPI 1996-04-04

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2012 n°2504558 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-12

Errata sur les renouvellements - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2012 n°2514106 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-14

Inscription le 13 décembre 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°591164 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-13

Inscription le 9 avril 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°598439 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Papier, carton et produits en ces matières, livres, revues, magazines.Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de films.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.