Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATERNELLES ACTIVITES
HACHETTE LIVRE S.A.

Numéro de dépôt :
95597257
Date de dépôt :
14/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2005

Présentation de la marque MATERNELLES ACTIVITES

Déposée le 14 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MATERNELLES ACTIVITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 43, quai de Grenelle, 75905 PARIS CEDEX 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude VUILLIEME HACHETTE LIVRE - France.

La marque MATERNELLES ACTIVITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATERNELLES ACTIVITES est expirée depuis le 14 novembre 2005.

HACHETTE LIVRE a également déposé les autres marques suivantes : "DUPLIFICHES" , CENT UN TRUCS POUR ... , "DE GRANDS SPECIALISTES REPONDENT" , L'AS DU BAC , LES NAINS TERNET , REALISER LE TITANIC L'HISTOIRE, LE MYSTERE, LA MAQUETTE A CONSTRUIRE , HELIOS , LES DEUX COQS D'OR , AMUSE-TEMPS , LE MASTER SENIOR


HACHETTE LIVRE S.A. - 43, quai de Grenelle, 75905 PARIS CEDEX 15 - France


Monsieur Jean-Claude VUILLIEME HACHETTE LIVRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Prêts de livres. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.