MATERNELLES ACTIVITES
Présentation de la marque MATERNELLES ACTIVITES
Déposée le 14 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MATERNELLES ACTIVITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MATERNELLES ACTIVITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATERNELLES ACTIVITES est expirée depuis le 14 novembre 2005.
HACHETTE LIVRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51