Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON pap er
HACHETTE LIVRE

Numéro de dépôt :
4509941
Date de dépôt :
20/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2028
MAISON pap er de HACHETTE LIVRE

Présentation de la marque MAISON pap er

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2018 par HACHETTE LIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON pap er » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est HACHETTE LIVRE domicilié(e) 58 Rue Jean Bleuzen - 92170 - VANVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Monsieur Hervé GRÜNIG domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque MAISON pap er a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON pap er arrivera à expiration en date du 20 décembre 2028.

HACHETTE LIVRE a également déposé les autres marques suivantes : MARABOUT D'JARDIN , PETIT LIVRE D'OR , LIVRE DIFFUSION SERVICES , PASSEPORT POUR LA 6ème (Français) , PASSEPORT POUR LE CE2 , Comme un livre , EVASION , LES ALBUMS ROSES , TOUT-EN-ROND , MORPLEX


HACHETTE LIVRE - 58 Rue Jean Bleuzen - 92170 - VANVES - France


MARKPLUS INTERNATIONAL, Monsieur Hervé GRÜNIG - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Errata de la publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Supports de données magnétiques, électroniques, optiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques acoustiques, bandes vidéo, cassettes vidéo, disquettes souples, clés USB, Disque Virtuel Digital (DVD), cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux de logique ; tablettes informatiques, publications électroniques ; publications électroniques téléchargeables, livres électroniques, livres numériques, livres électroniques et numériques téléchargeables ; manuels électroniques et numériques téléchargeables ; liseuses électroniques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; podcasts ; fichiers multimédias téléchargeables ; fichiers d’images téléchargeables ; fichiers de musique téléchargeables ; fichiers audio téléchargeables ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données concernant la littérature ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; service de diffusion de podcasts ; transmission de podcasts ; transfert électronique de fichiers ; transmission de fichiers de données, multimédias, vidéo et audio, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu sur un réseau informatique mondial ;

Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet ou Web ; jeux téléphoniques ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de collections de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; publication de livres téléchargeables ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; formation pratique (démonstration) ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, location de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms ; reportages photographiques ; services de jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels (divertissement télévisé) ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services d'édition de programmes multimédias ; services d’enregistrement audio et vidéo de conférences ; fourniture de divertissement via le podcast.