Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ATELIERS DE PEDAGOGIE DIFFERENCIEE
HACHETTE LIVRE S.A.

Numéro de dépôt :
99776235
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2009

Présentation de la marque LES ATELIERS DE PEDAGOGIE DIFFERENCIEE

Déposée le 12 février 1999 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ATELIERS DE PEDAGOGIE DIFFERENCIEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 43, quai de Grenelle, Paris (15ème) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Christine Auffray HACHETTE LIVRE - France.

La marque LES ATELIERS DE PEDAGOGIE DIFFERENCIEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATELIERS DE PEDAGOGIE DIFFERENCIEE est expirée depuis le 12 février 2009.

HACHETTE LIVRE a également déposé les autres marques suivantes : "DUPLIFICHES" , CENT UN TRUCS POUR ... , "DE GRANDS SPECIALISTES REPONDENT" , L'AS DU BAC , LES NAINS TERNET , REALISER LE TITANIC L'HISTOIRE, LE MYSTERE, LA MAQUETTE A CONSTRUIRE , HELIOS , LES DEUX COQS D'OR , AMUSE-TEMPS , LE MASTER SENIOR


HACHETTE LIVRE S.A. - 43, quai de Grenelle, Paris (15ème) - France


Madame Christine Auffray HACHETTE LIVRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Tous supports d'enregistrements magnétiques, optiques, numériques. Papier, carton, bandes dessinées, livrets publicitaires, affiches, prospectus, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Edition de jeux. Edition musicale. Divertissements radiophoniques, par télévision ou par tous réseaux de communication, production de spectacles, de films, location, de films, enregistrements phonographiques, appareils de projection de cinéma, décors de théâtre.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.