Déposée le 25 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « graine de paresseuse »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 43 quai de Grenelle - 75905 - PARIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 060 147 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue DECAMPS - 75016 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACHETTE LIVRE, Société Anonyme - 43 quai de Grenelle - 75905 - PARIS CEDEX - France - SIREN 602060147
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue DECAMPS - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Produits de l'imprimerie, almanachs, imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres, articles pour reliure, photographies, fiches en papier ou en carton illustrées, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets, stylos et crayons, autocollants et décalcomanies (articles de papeterie), caractères d'imprimerie, clichés, lithographies, calendriers, cavaliers pour fiches, écussons (cachets en papier), marques pour livres, serre-livres, photogravures, cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton, cartes postales, représentations et reproductions graphiques et photographiques, affiches, banderoles en papier ; articles en papier, en carton à savoir : agendas, posters, emballages en papier ou en carton.
Télécommunications ; services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de communication interactive ; communication audiovisuelle au public en ligne ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; services des transmission d'informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet, services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; transmission d'informations sur réseaux informatiques en général ; services de communication au public par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission d'informations dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia.
Education, enseignement et télé-enseignement ; services d'information et de consultations dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement ; services de formation et d'enseignement, à savoir services de cours particuliers pour les élèves des écoles primaires, collèges et lycées ; services d'édition de textes autres que publicitaires, à savoir services d'édition d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports, revues ; prêts de livres ; divertissements ; organisation de spectacles (services d'imprésarios), production de spectacles, représentation de spectacles, réservation de places de spectacles ; divertissements radiophoniques, par télévision, par Internet ou par télétexte ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation de jeux et promotions par l'intermédiaire des médias audio-visuels ; formation dans le domaine des télécommunications, des échanges de données et de l'informatique ; locations de supports enregistrés (disques, cassettes, disquettes, Cédéroms, DVD) ayant un but d'enseignement ou de divertissement ; production de films ; production d'enregistrements vidéo, audio et multimédia ; activités culturelles et de divertissement par le canal de réseaux informatiques mondiaux ou locaux d'ordinateurs et notamment l'Internet ; diffusion d'informations concernant la musique, de programmes musicaux ou d'événements ; activités sportives et culturelles.
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