HACHETTE LIVRE Société Anonyme CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE Etablissement public autonome régi par le décret 92-56 du 17/01/1992
Numéro de dépôt :
96637595
Date de dépôt :
06/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2016
Présentation de la marque EXOBASES
Déposée le 6 août 1996 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE et CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE Etablissement public autonome régi par le décret 92-56 du 17/01/1992
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXOBASES »
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 43, quai de Grenelle,75015 PARIS (dossier no 2320116) - 75015 - France et CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE Etablissement public autonome régi par le décret 92-56 du 17/01/1992 domicilié(e) 29, rue d'Ulm,75005 PARIS (dossier no 2320116) - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, RUE DECAMPS,75116 PARIS (dossier no 2320116) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACHETTE LIVRE Société Anonyme - 43, quai de Grenelle,75015 PARIS (dossier no 2320116) - 75015 - France
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE Etablissement public autonome régi par le décret 92-56 du 17/01/1992 - 29, rue d'Ulm,75005 PARIS (dossier no 2320116) - 75005 - France - SIREN 6
MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, RUE DECAMPS,75116 PARIS (dossier no 2320116) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2006 n°2320116 - Publication au BOPI 2006-07-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-32
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37
Disques optiques compacts visuels et audiovisuels et collections de disques optiques compacts visuels et audiovisuels destinés notamment à la jeunesse, y compris à buts éducatifs et/ou de divertissement, en particulier disques optiques compacts visuels et audiovisuels comprenant des adaptations d'ouvrages imprimés. Livres, imprimés, revues Agences d'informations Communications par terminaux d'ordinateurs Edition et publication d'ouvrages imprimés sur papier ou tous autres supports.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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