Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPACE MOTS
HACHETTE LIVRE

Numéro de dépôt :
4490100
Date de dépôt :
10/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2028
ESPACE MOTS de HACHETTE LIVRE

Présentation de la marque ESPACE MOTS

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2018 par HACHETTE LIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPACE MOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est HACHETTE LIVRE domicilié(e) 58 Rue Jean Bleuzen - 92170 - VANVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Monsieur Hervé GRÜNIG domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque ESPACE MOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE MOTS arrivera à expiration en date du 10 octobre 2028.

HACHETTE LIVRE a également déposé les autres marques suivantes : MARABOUT D'JARDIN , PETIT LIVRE D'OR , LIVRE DIFFUSION SERVICES , PASSEPORT POUR LA 6ème (Français) , PASSEPORT POUR LE CE2 , Comme un livre , EVASION , LES ALBUMS ROSES , TOUT-EN-ROND , MORPLEX


HACHETTE LIVRE - 58 Rue Jean Bleuzen - 92170 - VANVES - France


MARKPLUS INTERNATIONAL, Monsieur Hervé GRÜNIG - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Appareils d'enseignement ; appareils d'enseignement de la lecture ; supports de données magnétiques, électroniques, optiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques acoustiques, bandes vidéo, cassettes vidéo, disquettes souples, clés USB, Disque Virtuel Digital (DVD), cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés), publications électroniques téléchargeables, puces (circuits intégrés), appareils d'enseignement audiovisuel, livres électroniques et numériques téléchargeables, manuels électroniques et numériques téléchargeables, applications logicielles téléchargeables notamment dans le domaine de l'éducation ; applications logicielles téléchargeables pour l'apprentissage de la lecture et de la langue française ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; livres et manuels scolaires dans le domaine de l'éducation ; livres et manuels scolaires pour l'apprentissage de la lecture et de la langue française ; brochures, prospectus ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles ; articles pour reliure ; photographies ; fiches en papier ou en carton illustrées ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; tapis de souris ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes magnétiques prépayées en carton ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ;

Fourniture d'accès à des bases de données dans le domaine de l'éducation, fourniture de forums de discussion sur l'Internet concernant l'éducation, services de téléconférence dans le domaine de l'éducation, mise à disposition d'accès à des bases de données dans le domaine de l'éducation ; transmission à distance d'informations et de ressources dans le domaine de l'enseignement et de l'éducation contenues dans une banque de données ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement. Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution (notamment services télématiques) ;

Education ; formation. Services d'enseignement et d'éducation sur tous supports électroniques accessibles à distance et notamment par le réseau Internet ; services d'enseignement et d'éducation par l'accès à des ressources numériques en ligne ; organisation de concours (éducation), services de clubs (éducation), enseignement par correspondance, cours par correspondance, enseignement à distance, épreuves pédagogiques, exploitation de publications en ligne à but éducatifs et pédagogiques non téléchargeables, organisation d'expositions à buts éducatifs, informations en matière d'éducation, publication et prêt de livres dans le domaine de l'éducation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), publication électroniques de livres et de périodiques en ligne notamment dans le domaine de l'éducation, publication électronique de livres et de périodiques en ligne notamment pour l'apprentissage de la lecture et de la langue française ; publication et mise en ligne de ressources numériques pour l'éducation. Edition et publication de livres et de manuels scolaires. Services d'informations dans les domaines de l'éducation. Edition multimédia de produits imprimés, édition multimédia de livres. Organisation de concours en matière d'éducation avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions. Organisation d'expositions à buts culturels.