Marque expirée - Marque en non vigueur

DOCUMENTS ET METHODES
HACHETTE LIVRE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99774915
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/02/2019

Présentation de la marque DOCUMENTS ET METHODES

Déposée le 12 février 1999 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOCUMENTS ET METHODES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 43, Quai de Grenelle,75015 PARIS (dossier no 2395229) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 060 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2395229) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOCUMENTS ET METHODES est expirée depuis le 12 février 2019.

HACHETTE LIVRE a également déposé les autres marques suivantes : "DUPLIFICHES" , CENT UN TRUCS POUR ... , "DE GRANDS SPECIALISTES REPONDENT" , L'AS DU BAC , LES NAINS TERNET , REALISER LE TITANIC L'HISTOIRE, LE MYSTERE, LA MAQUETTE A CONSTRUIRE , HELIOS , LES DEUX COQS D'OR , AMUSE-TEMPS , LE MASTER SENIOR


HACHETTE LIVRE Société Anonyme - 43, Quai de Grenelle,75015 PARIS (dossier no 2395229) - 75015 - France - SIREN 602060147


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2395229) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2009 n°2395229 - Publication au BOPI 2009-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Tous supports d'enregistrements magnétiques, optiques, numériques, disques acoustiques - disques compacts à mémoire morte - disques compacts - vidéo-disques - disques magnétiques - disques optiques - disques optiques compacts - disquettes - logiciels - cassettes vidéo - cassettes-audio. Papier, carton, produits de l'imprimerie ; livres revues, journaux, bandes dessinées, périodiques ; livrets publicitaires, affiches, prospectus, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Edition de livres, de revues, de jeux. Edition sur tous supports à savoir disques optiques compacts visuels et audiovisuels ; édition musicale. Divertissement radiophoniques, par télévision ou par tous réseaux de communication, production de spectacles, de films, location de films, enregistrements phonographiques, appareils de projection de cinéma, décors de théâtre, conférences, congrès, organisation de concours et divertissements en matière d'éducation et organisation d'expositions à buts culturels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.