Déposée le 26 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-36 du 7 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 43, Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 060 147 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.
La marque CIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACHETTE LIVRE, Société Anonyme - 43, Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 602060147
MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France
Inscription le 20 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424693 - Publication au BOPI 2005-12-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2011 n°2473960 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-24
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Tous supports d'enregistrements magnétiques, optiques, numériques, disques acoustiques, disques compacts à mémoire morte disques compacts, vidéo-disques, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques numériques, disquettes, logiciels, cassettes-vidéo, cassettes-audio, bandes vidéo, films, dessins animés. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) enseignes en papier ou en carton ; cartonnages produits de la papeterie ; articles de bureau à l'exception des meubles, agendas, almanach, affiches, enveloppes, pochettes pour emballage en papier ; cartes postales, matériel d'instruction ou d'enseignement à savoir tous produits de l'imprimerie à caractère ludique, cartes à jouer ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, journaux, bandes dessinées, périodiques, Dictionnaires, fascicules, livrets, prospectus, fiches illustrées et imprimées, photographies. Edition d'imprimés, de livres, de revues, de journaux, de jeux. Edition sur tous supports numériques, magnétiques, optiques, prêt de livres. Services d'enseignement, d'éducation de divertissement. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Divertissements radiophoniques ou télévisés ou par tous réseaux de communication, production de spectacles, de films, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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