Déposée par voie électronique le 5 février 2020 par HACHETTE LIVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Apérôle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-09 du 28 février 2020.
Le déposant est HACHETTE LIVRE domicilié(e) 58 RUE JEAN BLEUZEN - 92170 - VANVES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI Marques, Monsieur Hervé GRÜNIG domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque Apérôle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Livres et manuels ; atlas ; peintures (tableaux) ; gravures ; affiches ; carte postales ; brochures, prospectus ; produits de l'imprimerie ; almanachs, éphémérides ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles ; fiches en papier ou en carton illustrées ; papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ; albums de jeux ; boîtes en papier ou en carton de présentation et de conditionnement ;
Jeux et jouets ; jeux de carte et jeux de table ; cartes à échanger pour jeux ; cartes à jouer, jetons pour jeux et notamment pour jeux de table ; machines et appareils de jeux ; jeux électroniques ; jeux portables avec écrans à cristaux liquides ;
Transmission à distance d'informations et de ressources contenues dans une banque de données ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet ou Web ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de collections de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; publication de livres téléchargeables ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; formation pratique (démonstration) ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés, téléphoniques et sur l'Internet ; services de jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels (divertissement télévisé) ; production, organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; services d'édition de programmes multimédias ; services d’enregistrement audio et vidéo de conférences.
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