HACHETTE LIVRE, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
1709811
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2021
Présentation de la marque AMUSE-TEMPS
Déposée le 5 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AMUSE-TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 46 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 060 147 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France.
La marque AMUSE-TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACHETTE LIVRE, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 46 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France - SIREN 602060147
MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2001 n°2210335 - Publication au BOPI 2001-11-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Inscription le 17 mai 1993 - Transmission de propriété n°158858 - Publication au BOPI 1993-05-17
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2011 n°2482779 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-25
Articles en papier et en carton, en particulier albums, livres, revues, journaux et périodiques, jeux, jouets articles de gymnastique et de sport
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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