Déposée le 23 janvier 2001 par HACHETTE LIVRE S.A.-43
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EDUCARTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-09 du 2 mars 2001.
Le déposant est HACHETTE LIVRE S.A.-43, quai de Grenelle (15ème), domicilié(e) Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Christine Auffray - France.
La marque EDUCARTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDUCARTO est expirée depuis le 23 janvier 2011.
HACHETTE LIVRE S.A.-43, quai de Grenelle (15ème) - Paris - France
Madame Christine Auffray - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Tous supports d'enregistrements magnétiques, optiques, numériques, disques acoustiques, disques compacts à mémoire morte, disques compacts, vidéo-disques, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques numériques, disquettes, logiciels, cassettes-vidéo, cassettes-audio, bandes vidéo, films, dessins animés. Télécommunications, agences de presses et d'informations, communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques télématiques, téléphoniques ou par réseaux d'ordinateurs et notamment communication (transmission) d'informations ayant trait à l'édition, transmission d'information par téléscripteur, transmission de messages, vidéogrammes, services de transmission d'information techniques spécialisées par voie télématique, services de transmission d'informations, d'images de sons par centres serveurs, services de transmissions d'informations par réseaux d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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