Déposée le 16 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE - 43
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CUISINE DES SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE - 43 domicilié(e) Paris (15ème) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Christine Auffray - France.
La marque CUISINE DES SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACHETTE LIVRE S.A. - 43, quai de Grenelle - Paris (15ème) - France
Madame Christine Auffray - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Tous supports d'enregistrements magnétiques, optiques, numériques, disques acoustiques, disques compacts à mémoire morte, disques compacts, vidéo-disques, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques numériques, disquettes, logiciels, cassettes-vidéo, cassettes-audio, bandes vidéo, films, dessins animés. Papier, carton, enseignes en papier ou en carton ; cartonnages produits de la papeterie ; articles de bureau à l'exception des meubles, agendas, almanach, affiches, enveloppes, pochettes pour emballage en papier ; cartes postales ; produits de l'imprimerie à caractère ludique, cartes à jouer ; produits de l'imprimerie : livres, revues, journaux, bandes dessinées, périodiques, dictionnaires, fascicules, livrets, prospectus, fiches illustrées et imprimées, photographies, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Télécommunications, agences de presses et d'informations, communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques télématiques, téléphoniques ou par réseaux d'ordinateurs et notamment communications (service de transmission) d'informations ayant trait à l'édition, transmission d'information par téléscripteur, transmission de messages, et de vidéo-grammes, services de transmission d'information techniques spécialisées par voie télématique, services de transmission d'informations, d'images de sons par centres serveurs, services de transmissions d'informations par réseaux d'ordinateurs. Edition d'imprimés, de livres, de revues, de journaux, de jeux. Edition sur tous supports numériques, magnétiques, optiques, prêt de livres. Services d'enseignement, d'éducation de divertissement. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Divertissements radiophoniques ou télévisés ou par tous réseaux de communication, production de spectacles, de films, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de conférences, de congrès.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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