Déposée le 12 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TELE 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE domicilié(e) 149 rue Anatole France,92534 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92534 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 101 424 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque TELE 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACHETTE FILIPACCHI PRESSE Société Anonyme - 149 rue Anatole France,92534 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92534 - France - SIREN 582101424
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481458 - Publication au BOPI 2008-09-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Appareils et instruments électroniques (autres qu'à usage médical) pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication du son et/ou des images et plus généralement appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; récepteurs audio et vidéos ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils et instruments de téléinformatique et télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédia (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) lecteurs de disques compacts, de disques interactifs, de disques compacts audio-numériques à mémoire morte ; lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra vidéo portative et magnétoscope intégré ; consoles de jeux vidéo ; appareils électroniques portatifs et ses périphériques à savoir casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles ; agendas électroniques, dictionnaires électroniques et plus généralement publications électroniques et numériques ; traductrices électroniques ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'informations impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassette laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrement acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audio-numériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tout supports matériels, bases de données et notamment bases de données vocales ; banques de données textuelles et sonores, banques d'images.
Produits de l'imprimerie ; almanachs ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres ; fiches en papier ou en carton illustrées ; Calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; serre-livres ; photogravures ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ; représentations et reproductions graphiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) ; aides et conseils en organisation et direction des affaires et des entreprises commerciales ou industrielles ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; location de machines et d'appareils de bureau ; reproduction par héliographie ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; agences d'information commerciales ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ; relations publiques ; recrutement de personnel ; sondage d'opinion ; transcription de communications.
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques et plus généralement quelqu'en soit le médium connu ou non ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet.
Services de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, (notamment service télématique, site Internet ou Web, messagerie électronique, service de transmission d'informations d'une base de données, jeux téléphoniques, édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques) ; De colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, location de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi ; services de jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels (divertissement télévisé) ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.
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