Déposée le 15 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-17 du 30 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE domicilié(e) 149, Rue Anatole France,92534 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2234436) - 92534 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 101 424 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2234436) - 75009 - France.
La marque SCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, société anonyme - 149, Rue Anatole France,92534 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2234436) - 92534 - France - SIREN 582101424
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2234436) - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34
Inscription le 16 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191930 - Publication au BOPI 1995-11-16
Inscription le 17 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344857 - Publication au BOPI 2002-04-17
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2003 n°2234436 - Publication au BOPI 2003-01-08
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières plastiques) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets, de boîtes et de récipients; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Papiers et articles en papier, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papier-filtre, mouchoirs et papier pour l'hygiène; carton et articles en carton, à savoir sachets, boîtes et plus généralement récipients pour l'emballage et le rangement.Articles de papeterie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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