Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI-TV
HACHETTE FILIPACCHI PRESSE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95584878
Date de dépôt :
17/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2005

Présentation de la marque QUALI-TV

Déposée le 17 août 1995 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALI-TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE domicilié(e) 149, rue Anatole France, 92534 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 101 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque QUALI-TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI-TV est expirée depuis le 17 août 2005.

HACHETTE FILIPACCHI PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : PERISCOPE , MINI MAX , IL , SEXOLOGIE , REPORTER-JUNIOR , VOYAGES PARIS MATCH , NOTRE ENFANT , TV FRANCE , POUR TOUS TOT OU TARD LE JOURNAL DE BABAR , MONVOYAGE


HACHETTE FILIPACCHI PRESSE (Société Anonyme) - 149, rue Anatole France, 92534 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France - SIREN 582101424


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie; produits de l'imprimerie; almanachs; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres; articles pour reliure; photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; anneaux de cigares; objets d'art gravés; objet d'art lithographiés; pierres lithographiques; cachets (sceaux); tampons pour sceaux; coffrets et supports à cachets; calendriers; cavaliers pour fiches; chromolithographies; écussons (cachets en papier); marques pour livres; serre-livres; pains à cacheter; photogravures; cartes postales; représentations et reproductions graphiques.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Production et location de films sur bande vidéo; services de club (divertissement ou éducation); organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums; formation pratique; services d'édition et de publication de livres et de textes autres que textes publicitaires;location d'enregistrements sonores, de films cinématographiques et de bandes vidéo; production et montage de programmes radiophoniques et de télévision; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de concours; prêt de livres; production et montage de films et de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non); production et représentation de spectacles; services de studio d'enregistrement; studios de cinéma; divertissement radiophonique et télévisé

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.