Déposée le 5 août 2005 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ONZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE domicilié(e) 149 rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 101 424 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque ONZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACHETTE FILIPACCHI PRESSE Société Anonyme - 149 rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 582101424
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 13 novembre 2006 - Concession de licence n°443658 - Publication au BOPI 2006-11-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Appareils et instruments électroniques (autres qu'à usage médical) pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication du son et/ou des images et plus généralement appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; récepteurs audio et vidéos ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils et instruments de téléinformatique et télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédia (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) lecteurs de disques compacts, de disques interactifs, de disques compacts audio-numériques à mémoire morte ; lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra vidéo portative et magnétoscope intégré ; consoles de jeux vidéo ; appareils électroniques portatifs et ses périphériques à savoir casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles ; agendas électroniques, dictionnaires électroniques et plus généralement publications électroniques et numériques téléchargeables ; traductrices électroniques ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication de données, de sons et/ou des images ; supports d'informations impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassette laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques ; support d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audio-numériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tout supports matériels, bases de données et notamment bases de données vocales ; banques de données textuelles et sonores, banques d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels pour ordinateurs ou pour appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications ; élaboration, conception et mise à jour de sites Internet et/ou Web et notamment de sites commerciaux ; reconstitution de bases de données, tous ces services appliqués aux secteurs des communications et notamment de la communication mobile et par tout médium, notamment Internet, téléphone et téléphone portable, assistant personnel (ordinateur), télévision, satellite ; services de téléchargement de sonneries, logos, photos, vidéos, articles de presse à partir d'un site Internet ; téléchargement de logos, sonneries, vidéos, photos, articles de presse et tout autre contenu par et sur téléphone portable.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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